Conditions Générales de Vente - Vente d'Affiches

Dernière mise à jour : 14 mai 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente d'affiches proposées par Artnpop, située à Troyes dans l'Aube, à travers son site internet artnpop.com. Elles s'appliquent à toutes les commandes passées par l'acheteur pour l'achat d'affiches.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des affiches artistiques de différentes catégories et tailles, disponibles en éditions limitées et/ou standard. Chaque produit est décrit sur le site internet avec son prix, ses caractéristiques. Les images des affiches sont présentées à titre indicatif, et peuvent légèrement varier en fonction des coloris et des impressions.

3. Prix

Les prix des affiches sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix de vente et seront calculés lors du processus de commande, avant la validation du paiement.

4. Disponibilité

Les affiches sont proposées à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'acheteur en sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir de soit annuler sa commande, soit de choisir un autre produit de remplacement.

5. Commande

L'acheteur peut passer commande en ligne sur le site internet. Lors de la commande, l'acheteur doit fournir des informations exactes et complètes, notamment son nom, adresse de livraison, adresse e-mail et numéro de téléphone. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

La commande est considérée comme acceptée et validée dès lors que l'acheteur reçoit une confirmation de commande par e-mail.

6. Mode de Paiement

Le paiement des affiches peut être effectué par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement est sécurisé via un protocole de cryptage (SSL) pour protéger les données bancaires de l'acheteur.

7. Livraison

Les affiches sont expédiées à l'adresse de livraison fournie par l'acheteur. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l'adresse de livraison et sont ajoutés au montant total de la commande.

Les délais de livraison varient en fonction de l'emplacement de l'acheteur et du mode de livraison choisi.

Les risques liés au transport sont à la charge de l'acheteur dès que la commande est expédiée.

8. Retours et Remboursements

En raison de la nature des produits (affiches personnalisées, éditions limitées), les retours ne sont pas acceptés sauf en cas de non-conformité avec la commande. Si l'acheteur reçoit un produit endommagé ou incorrect, il doit en informer Artnpop dans un délai de 5 jours à compter de la réception du colis.

Les remboursements ne sont effectués que pour des produits non conformes à la commande, et seront effectués dans un délai de 14 jours suivant l'approbation du retour.

9. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux affiches, y compris les droits d'auteur, restent la propriété exclusive des artistes ou des créateurs. L'acheteur s'engage à ne pas reproduire, distribuer, ou utiliser les images des affiches à des fins commerciales sans l'autorisation préalable de Artnpop.

10. Responsabilité

La responsabilité de artnpop ne pourra être engagée en cas de force majeure, y compris mais sans s'y limiter, les retards ou impossibilité de livraison dus à des événements imprévus tels que des grèves, des perturbations des transports, des catastrophes naturelles, ou des pannes techniques.

11. Modification des CGV

Artnpop se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande, comme indiqué sur le site internet.

12. Droit Applicable et Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. Si aucune solution amiable n'est trouvée, le litige sera porté devant le tribunal compétent du ressort de Troyes.

13. Protection des Données Personnelles

Artnpop respecte la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de la commande, la gestion de la relation client, et la facturation. Ces informations ne seront en aucun cas partagées avec des tiers sans le consentement explicite de l'acheteur.